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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS
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GERMAPATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMAPATE
SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1383473
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque GERMAPATE

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GERMAPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS domicilié(e) Route de Castelnaudary, 31250 REVEL. - France.

La marque GERMAPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERMAPATE est expirée depuis le 9 décembre 1996.

SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS a également déposé les autres marques suivantes : GERMAPÂTE , REVOLA , BARMAG


SOCIÉTÉ DIÉTÉTIQUE ET SANTÉ - SODÈS, (Société Anonyme) - Route de Castelnaudary, 31250 REVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.